LE COÛT DU PROJET

FICHE N°1.4

 

les différentes composantes du coût du projet

Le coût du projet est la somme des coûts partiels des :

 

Les définitions successives du coût des travaux

Au cours de la vie du projet, on se référera à trois définitions successives du coût des travaux :

1 . L’enveloppe financière prévisionnelle du coût des travaux est arrêtée par le Maître d’Ouvrage à l’issue des études de programme. Au niveau de l’étude d’esquisse, le Maître d’Œuvre vérifie la compatibilité de l’enveloppe arrêtée par le Maître d’Ouvrage avec le projet. L’enveloppe est la référence utilisée pour la négociation du montant du forfait de rémunération de Maîtrise d’Œuvre.

2 . Le coût prévisionnel provisoire des travaux, est proposé par le Maître d’Œuvre à l’issue des études d’avant projet, et accepté par le Maître d’Ouvrage. Le Maître d’Œuvre s’engage sur le respect de ce coût assorti d’une marge de tolérance. Le forfait de rémunération de la Maîtrise d’Œuvre est alors redéfini sur cette nouvelle base. Si le coût prévisionnel des travaux tel qu’il ressort de l’appel d’offres est supérieur au coût prévisionnel augmenté de la marge de tolérance, le Maître d’Œuvre doit adapter ses études, sans rémunération supplémentaire, pour respecter son engagement.

3 . Le coût prévisionnel définitif des travaux est la somme des montants des marchés de travaux passés avec les entreprises à la suite de l’appel d’offres. Il est assorti d’une marge de tolérance inférieure à la précédente. Si le coût constaté à l’issue des travaux est supérieur au coût prévisionnel définitif augmenté de sa marge de tolérance, le Maître d’Œuvre subira une pénalité.

 

le calcul du montant de l’enveloppe previsionnelle du projet

Le montant des travaux :

le calcul du montant de l’enveloppe du coût des travaux s’appuie sur quatre données :

Les conducteurs d’opération, assistants à la maîtrise d’ouvrage et maîtres d’œuvre disposent des éléments nécessaires.

Le montant de l’enveloppe prévisionnelle de l’opération est défini en ajoutant au coût des travaux le coût de la Maîtrise d’Œuvre et la somme des coûts annexes (cf. supra), hormis le coût des acquisitions foncières.

Le forfait de Maîtrise d’Œuvre peut être estimé en utilisant la méthode proposée par le Guide pour la négociation des rémunérations de maîtrise d’œuvre publié en Juin 1994 par la Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (MIQCP), Arche Sud, 92055 Paris La Défense Cedex 04.
(téléchargeable sur le site: http://www.archi.fr/MIQCP/)

Globalement on ajoutera de 20% (au minimum) à 25% (intégrant une marge de sécurité) à l’enveloppe du coût des travaux pour obtenir le montant de l’enveloppe prévisionnelle du coût de l’opération, hors acquisitions foncières et travaux d’adaptation au sol spécifiques.

L’enveloppe prévisionnelle ne doit pas être sous-estimée, au risque, si on ne peut la réévaluer, de devoir pratiquer des révisions à la baisse des besoins et des exigences du programme en cours de conception du projet, et de construire in fine un équipement insatisfaisant pour ses utilisateurs.

Par ailleurs, les conditions de mise en concurrence sont biaisées : les candidats qui ont l’honnêteté de signaler cette sous-évaluation prennent le risque d’être écartés au profit d’un autre qui minimisera le risque. Or, la nécessité de réévaluer l’enveloppe apparaîtra nécessairement par la suite, après la signature du marché de maîtrise d’œuvre, contraignant ainsi le maître d’ouvrage à une renégociation du contrat dans les plus mauvaises conditions pour ses intérêts, au risque de surcroît de voir la procédure d’avenant invalidée par le contrôle de légalité.

 

la notion de coût global

Le coût global comprend le coût de réalisation et les coûts de fonctionnement et d’exploitation.
Il est particulièrement intéressant d’examiner le coût global au niveau des :