Quelle est la responsabilité du maître d'ouvrage? 21
Combien coûte ......? 14
Comment passer le contrat de Contrôle Technique ? 33
Comment passer le contrat de Coordination SPS ? 33
Comment passer le marché de Maîtrise d’Œuvre? 31
Comment passer les marchés de travaux ? 34
Le recours à un Contrôleur Technique est-il obligatoire ? 45
Le recours à un Coordonnateur Sécurité-Protection de la Santé est-il obligatoire ? 46
Le recours à une Assurance Dommages d’Ouvrage est-il obligatoire ? 35
Quand...? 01
Quand contracter une Assurance Dommages d’Ouvrage ? 35
Quand délivrer l’Ordre de Service de commencer les travaux ? 51
Quand faire intervenir le Conducteur d’Opération ou Assistant à la Maîtrise d’Ouvrage ? 22
Quand faire intervenir le Contrôleur technique ? 45
Quand faire intervenir le Coordonnateur SPS ? 46
Quand faire intervenir le Maître d’œuvre ? 31
44
Quand lancer l’appel d’offres? 34
Qui établit la demande de permis de construire ? 23
Qui établit la notice d’accessibilité ? 24
Qui établit le Dossier des Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage ? 25
Qui établit le Plan Général de Coordination ? 25
Qui rédige le dossier d’appel d’offres ? 34
Peut-on remettre des prestation dans le cadre d'une procédure adaptée ? 31
A quelles conditions peut-on mettre directement en concurrence des prestataires? 30